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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ DES VINS SÉNÉCLAUZE BRANDO
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BEL AMOUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEL AMOUR
SOCIÉTÉ DES VINS SÉNÉCLAUZE BRANDO SA

Numéro de dépôt :
1659097
Date de dépôt :
19/04/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2011

Présentation de la marque BEL AMOUR

Déposée le 19 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ DES VINS SÉNÉCLAUZE BRANDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BEL AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ DES VINS SÉNÉCLAUZE BRANDO domicilié(e) ZI Saint-Mitre, 13400 AUBAGNE (dossier no 2196238) - France et immatriculée sous le numéro RCS 060 802 980 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SVSB domicilié(e) (dossier no 2196238) - France.

La marque BEL AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEL AMOUR est expirée depuis le 19 avril 2011.

SOCIÉTÉ DES VINS SÉNÉCLAUZE BRANDO a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU PRIEURE , FONTBRUNE , PRESIDENT CAVOUR , " S " FRU DE SOULEU , LES TOURNETTES , BRANDINI , MONSABRET , CUVEE AURELIA , MONTORGUEIL , LA COLLINETTE


SOCIÉTÉ DES VINS SÉNÉCLAUZE BRANDO SA - ZI Saint-Mitre, 13400 AUBAGNE (dossier no 2196238) - France - SIREN 060802980


SVSB - (dossier no 2196238) - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2001 n°2196238 - Publication au BOPI 2001-04-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Vins, spiritueux, liqueurs